Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à toute commande ou réservation auprès de HB Pégase Prod, société enregistrée sous le SIRET n° 91796179900017 (Code APE/NAF 5911A), dont le siège est situé au 24 rue Saint Antoine, 75004 Paris (ci-après « La Société »). La Société exploite le site Internet accessible à l’adresse : https://www.hassenbouchakour.com (ci-après « Le Site »).
Contenu du site
Sur son site, Hassen Bouchakour propose diverses formules de prestations pédagogiques en photographie (Stages, photographies évènementielles) Toute navigation ou utilisation du site implique l’adhésion aux présentes CGV, qui prévalent sur toutes autres conditions émises par les participants.
Ateliers
Définitions :
• Stages : Formations de 2 à 3 jours, organisées sur le terrain dans des lieux adaptés.
• Photographie évènementielle : La société met à disposition les chevaux , le meneur et la calèche pour les évènements.
Les participants doivent vérifier qu’ils disposent des compétences nécessaires et du matériel requis. Aucun transport, hébergement ou restauration n’est inclus.
Nombre de participants
Le nombre de participants pour chaque stage ou atelier est déterminé par la Société pour garantir la qualité de l’enseignement. La Société informera les participants lorsque le stage ou l’atelier est confirmé. En cas d’insuffisance de participants, une annulation sera effectuée selon les délais suivants :
• 15 jours avant pour les stages de 3 jours ou plus
Prix
Les prix affichés sur le site sont en euros, toutes taxes comprises. Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire en ligne, virement ou chèque. Les inscriptions seront confirmées à réception du paiement.
Commandes, modalités de paiement et droit de rétractation
Modalités de réservation :
• Stages de 2 à 3 jours : acompte de 30% à la réservation, solde 30 jours avant le début.
• Evènements : acompte de 30% à la réservation, solde 30 jours avant le début.
Droit de rétractation :
Les participants peuvent se rétracter dans un délai de 14 jours suivant le paiement de l’acompte. En cas d’annulation, des pénalités s’appliquent selon les délais mentionnés dans les CGV.
Force majeure
La Société se réserve le droit d’annuler un stage pour cause de force majeure, avec remboursement intégral des sommes versées.
Droit d’auteur
Les contenus du site sont protégés par le droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
Assurance
La Société est couverte par une assurance responsabilité civile. Les participants doivent également s’assurer.
Modification des CGV
Ces CGV peuvent être modifiées. Les modifications n’affecteront pas les inscriptions passées avant leur entrée en vigueur.
Loi applicable et attribution de compétence
Ces CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties rechercheront d’abord une solution amiable, puis saisiront les juridictions compétentes.